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Mentions légales

Ces mentions légales sont présentes sur le site internet https://www.atelier-luthom.fr et sont portées à la connaissance de tout ttilisateur, conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N.

1. Identité de l'entreprise

 

  • Nom commercial : Atelier Luthom

  • Dénomination sociale ou raison sociale : Atelier Luthom

  • Adresse du siège social de l’entreprise : 49100 Angers

  • Noms du dirigeant de l’entreprise: Thomas Billy

  • Adresse e-mail de l'entreprise : contact@atelier-luthom.com

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l’activité. (SIRET) : 98769030200011

  • Numéro d’inscription au registre national unique des entreprises (RNE) : xxx

  • Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) (si pas de RNE) : 987 690 302

  • Numéro d’identification fiscale : 3015868882026

  • Forme Juridique de l’entreprise : Micro Entreprise

2. Éditeur du Site

Il décide de la mise en page du contenu du Site.

Thomas Billy

L’Éditeur peut être contacté aux coordonnées suivantes :

contact@atelier-luthom.com

 

​3. Responsable de la publication

Le Responsable de la publication est chargé de la rédaction du contenu publié.

Thomas Billy en sa qualité de Fondateur de Atelier Luthom.

Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :

contact@atelier-luthom.com

4. Hébergeur du Site

L’hébergeur est le responsable de la plateforme qui stocke le Site.

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

​5. Propriété intellectuelle

Le présent Site est la propriété intégrale de l’Éditeur.

Toutes les photographies, illustrations, images, marque, identité visuelle, articles rédigés et plus généralement tout contenu figurant sur le Site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces droits appartiennent à l’Éditeur ou il s’est assuré les détenir de tierces personnes pour l’utilisation souhaitée. 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites.

Les photographies apparaissant sur le site ont été prises par Thomas Billy, qui a ainsi les pleins droits de les diffuser sur ce support.

 

​6. Données personnelles et cookies

Le recueil et le traitement des données personnelles est effectué par Thomas Billy, responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles. Ces données sont les suivantes : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone,.

Les modalités de traitement et conservation des données ainsi que les différents droits que possède l’Utilisateur sont détaillés dans la Politique de confidentialité du Site.

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Date de version : 15/03/24

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